Conseil Municipal du 10 décembre 2019
Actualisation du bordereau de voirie applicable aux concessionnaires 2020
Aide aux sportifs de haut niveau, Convention de partenariat
Ajustement de la subvention d’équilibre du CCAS
Ajustement de l’actif du patrimoine de la ville
Avenant au marché du groupement de cde LFB-Cherré-Au SDA et eaux pluviales
Cession de propriété 47 Rue Robert Surmont
Cession de terrain – Les Petites Bruyères
Cession des bâtiments économiques CCHS – remboursement des frais depuis la vente
Cession des ex-locaux Croix Rouge -Réveil Républicain
Cession d’un parking par Sarthe Habitat à la commune
Commémoration du 75ème anniversaire de la fin de la seconde guerre mondiale
Compétence entretien, ges° des zones d’activités éco – Signature conven° de ges° avec la CCHS
Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
Convention service commun CCHS-LFB – AJMPS
Convention service commun CCHS-LFB – Communication
Déploiement de la Fibre Optique – Mise à jour du Service National des Adresses
DETR 2020 – Travaux Rue Léo Delibes et Jean Courtois
DSIL 2020 – Travaux Rue Léo Délibes et Jean Courtois
Echange de terrains Ville – Sté SOURIAU et Ville – SEM
Echanges et cessions de terrains – Route de Mamers Belink – Rue de la Calaisière
Fournitures scolaires 2020
Frais de fonctionnement SIAD, CCAS
Provision pour Compte Epargne Temps (CET)
Régie autonome personnalisée – La Scène Fertoise – désignation du directeur
Restitution d’une taxe d’urbanisme perçue à tort
SIVU SANTE – Report de la date de création
Subventions par anticipation
Tableau des Effectifs
Taxe Ordures Ménagères
Virements et augmentations de crédits
Vote des tarifs municipaux 2020
Conseil Municipal du 13 novembre 2019
Avenants à la convention LFB-Cherré-Au – Schéma directeur d’assainissement
Convention d’utilisation du stand de tir – Gendarmerie
Délégation de service public (DSP) – Fourrière automobiles
Fonds de concours CCHS – Ecole Marcel Pagnol
Indemnité conseils Comptable Publique
Mises à disposition
Modification de la délibération Ad’ap
Modification du régime indemnitaire des infirmières
Renouvellement Convention CNAM
Renvt contrat acquisition de logiciels et prestations de services avec la BERGER LEVRAULT
Signature d’une convention pour la mise en place de 2 services civiques
Subvention Conseil Régional – Travaux Notre Dame des Marais
Tableau des Effectifs
Tarifs Eau et Asst 2020
Travaux d’élagages dans le cadre du déroulement de la fibre optique
Vente d’herbe 2019
Versement subventions exceptionnelles
Virements et augmentations de crédits
Conseil Municipal du 29 août 2019
Activité accessoire
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement collectif 2018
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Eau 2018
Arrêt du PLUi – CCHS
Autorisation d’ouverture dominicale
Avenant convention d’attribution 2019 – VSF Central
Avenant n°1 à la convention entre la CCHS et la commune (instruction des autorisations d’urbanisme)
Cession de terrain Rue Pierre de Ronsard
Chambre Régionale des Comptes
Création d’un équipement aquatique communautaire – Modification de la surface vendue
Fonds de concours 2019 auprès de la CCHS -Mise aux normes- Ecoles J.R et P.K
Projet sur le périmètre et les statuts SIVU
Provisions pour créances douteuses
Redevance d’occupation du domaine public GRDF
Signature d’un avenant a la convention sur la vente d’eau potable à la commune de Cherré
Tableau des Effectifs
Virements et augmentations de crédits
Conseil Municipal du 26 juin 2019
Adhésion à la SPL ATESART – modalités de partenariat
Autorisation environnementale – Projet 4 Eoliennes
Cadences d’amortissements
Convention d’attribution – VSF Football
Convention de partenariat avec la CCI Le Mans Sarthe
Effacement de dette et Admissions en non valeur
Indemnité de départ volontaire
Produits touristiques – Tarifs et signature convention
Refonte de la gouvernance communautaire de la Communauté de Communes
Sarthe Habitat – Convention de mise à disposition de locaux administratifs 11 rue Viet
Sarthe Habitat – Vente progressive de logements
Signature d’une convention avec Cherré-Au Fonctionnement du PSSV (2019-20-21)
Signature d’une convention pour une subvention – Cinéma le Palace
TFB – exonération en faveur des Entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont créées ou repris à une entreprise en difficulté
Versement d’une subvention exceptionnelle
Virements et augmentations de crédits
Conseil Municipal du 27 mars 2019
Affectation résultat 2018-Ville
Affectation résultat 2018-Eau
Affectation résultat 2018-Assainissement
Actualisation indices saisonniers
15 Rue d’Huisne – Le Porteur de Chaux
Vote des taux – Impôts locaux 2019
Tableau des Effectifs
Subventions Sociétés
Signature d’une convention pour l’arrivée d’un nouveau médecin au PSSV
Restaurant enfants – Avenant convention
Produit des amendes de police
Procédure Police Municipale
Participation financière demandée aux communes extérieures dont les enfants fréquentent les écoles de La Ferté-Bernard
Nomination de membres au groupe de réflexion pour la création d’un SIVU
Mise à disposition d’un agent auprès de la Ville
Ligne de trésorerie
FIPD 2019 – demande de subvention
Création d’un groupement de commande – VilleCCAS – Marché gaz
Convention VSF
Convention OMSL
Convention d’accompagnement CAUE – Projet Escal
Convention Amicale du Personnel
Contrat d’association des écoles privées
Compte de Gestion 2018
Contrats d’Engagement Éducatif – Actualisation rémunération
Intervention praticien PSSV auprès du Multi Accueil
Compte Administratif 2018-Assainissement
Compte Administratif 2018-Eau
Compte Administratif 2018-Ville
Budget Primitif 2019-Ville
Budget Primitif 2019-Eau
Budget Primitif 2019-Assainissement
Conseil Municipal du 27 février 2019
Approbation AC rapport CLECT suite au transfert GEMAPI
Cession de matériels – Nacelle
Compétence Tourisme – Signature d’un avenant au PV
Création d’un groupement de commande Entretien des espaces verts entre la Ville et Le Closeau
DETR 2019 – Réfection éclairage public lotissement Bretagne
DETR 2019 – Travaux de mises aux normes électriques école
DOB 2019
Fixation d’un tarif – perte Livret de Famille
FSIL 2019 – Réfection éclairage public lotissement Bretagne
FSIL 2019 – Travaux de mises aux normes électriques écoles
Nomination de membres au groupe de réflexion pour la création d’un SIVU
Projet Centre Aquatique communautaire – Cession des terrains
Tableau des Effectifs
Travaux effacement de réseaux aériens (Rue Jean Courtois)
Travaux effacement de réseaux aériens (Rue Léo Délibes)