Conseil Municipal du 20 décembre 2017
Actualisation rémunération des enseignants artistiques
Approbation du DU
Approbation du montant de l’AC1
Bordereau de voirie
Bourses scolaires 2018
BUFFON – LENOTRE – Cession et acquisitions de parcelles
BUFFON – LENOTRE – Signature d’un avenant à la convention
Cession élévateur
CMSF – Signature d’une convention avec MOVING PEOPLE
Désignation représentant GIP (1)
La Ganèse – Echanges de terrains
Modification statuts CCHS
Ordures ménagères
Remboursement frais de fonctionnement – Copie
RIFSEEP – Complément délib 151216
Schéma Départemental Enseignement Artistique – Convention CD
Schéma Directeur Aménagement Zone de loisirs
Spectacle Jeune public – Convention avec le CD
Subventions par anticipation
Tableau des Effectifs
Virements et augmentations de crédits
Vote des tarifs municipaux – Activités Enfance Jeunesse
Vote des tarifs municipaux – Location services 2017
Conseil Municipal du 17 novembre 2017
Activités Enfance Jeunesse – Avenant à la convention avec le CCAS
Actualisation du régime d’astreinte
Cession Terrain SMPAD
Convention Huisne Habitat
Convention Stand de tir – Cible Sabolienne
Déploiement du réseau de telécommunication – Redevance OP
Dvt des services numériques – Signature d’une convention avec le CD
Echanges de terrains DIC
Echanges de terrains SMPAD (1)
Etude surveillée – Réactualisation du taux de rémunération
Indemnité conseils Comptable Publique
Installations classées – SUP site ex-fci
Installations classées – Surveillance de la qualité des eaux
Le Chêne Vert – Modif Reglemt de copro (1)
Renouvellement emploi Accessoire chant
Tableau des Effectifs
Vente d’herbe 2017
Virements et augmentations de crédits
Conseil Municipal du 27 septembre 2017
Activités Enfance-Jeunesse – Harmonisation des tarifs
Admissions en non valeur
Approbation du rapport de la CLECT
Autorisation d’ouverture dominicale
CMSF – Attribution de l’ISM et ITM
CMSF – Signature d’une convention avec SUP GARCIA
Contrat de prêt HUISNE HABITAT
Contrat Echanges sécurisées SEGILOG
Contrat SEGILOG
Convention CNAM
Convention mise à disposition police municipale LFB-CHERRE
Convention mise à disposition VSF
Destructeur passeport – Demande de subvention
FPU -Abrogation délibérations antérieures
Huisne Habitat – Garantie emprunt
Installation d’un Conseiller Municipal
Rachat d’une barque auprès de l’OT
Redevance GRDF
Remboursement de frais à un particulier
Représentation Conseil Municipal – CDAC
Représentation Conseil Municipal – CNAS
Représentation Conseil Municipal – Conseil d’établissement Robert Garnier
Représentation Conseil de Surveillance
Représentation Groupement de cde
Signature d’un bail commercial avec Audilab
Signature d’une convention avec la SIMIL
Statuts CCHS – Promotion tourisme et manifestations
Tarifs Eau et Assainissement 2018
Taux de voirie et éclairage public
Virements et augmentations de crédits
Conseil Municipal du 03 juillet 2017
Aménagement Route de Cormes – Attribution de fonds de concours
Cession d’une parcelle rue du four à chanvre – Modification délibération du 15 mars 2017
Commission Finances Budget
Création d’un emploi Accessoire Médiathèque
Délégations Conseil municipal
Désignation nombre Adjoints
Election des Adjoints
Espace Jeunesse – Lancement de la consultation
Feuille proclamation
Information sur le Conseil Municipal et services
Modification – Représentation Conseil établissement scolaire Robert Garnier
Modification – Représentation Conseil établissement scolaire Paul Klee
Modification de la commission de la commission appel d’offre
Modification de la commission spéciale Assainissement
Procès Verbal Election Adjoints
Régime Indemnitaire
Représentation GIP CAP LOISIRS
Représentation SEM LA FERTOISE
Requalification du quartier St Julien – Petit Mail et Grand Mail
Restauration 2 Rue d’Huisne – Signature d’avenants et prolongation des délais
Subvention exceptionnelle
Tableau du Conseil Municipal
Virements et augmentations de crédits