Conseil Municipal du 15 décembre 2020
Soutien aux sportifs de haut niveau
Signature convention groupement TRV
Demande subvention DSIL relance
Signature convention-Arrêté DRAC TC1-Ph2
Demande de subvention DRAC TC2-Ph1
Demande de de subvention Région TC2-Ph1
Demande de report FC 2017-2019
Renouvellement Convention CNAM
Renouvellement convention avec la Sté CANIROUTE
Renouvellement du contrat de service JP Software
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement mise à disposition
Actualisation du bordereau de voirie applicable aux concessionnaires pour l’année 2021
Déploiement de la fibre optique – Mise à jour du SNA
Cession d’un bâtiment 2 rue Gambetta
Sarthe Habitat – Avenant n°1 Prolongation conven° mise à dispo° locaux 11 rue Viet
Adoption d’une délibération rectificative rétrocession Frileuse Fontaine Meignannerie
SIGNATURE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET D’EXECU° FINANCIERE AVEC LE VSF FOOT
Convention d’utilisation du stand de tir – Sécurité civile
Renouvellement convention mise à disposition entre Ville et CCHS – GEMAPI
Renouvellement convention de gestion de l’ENS des Ajeux avec la MFR
Centre de supervision
Fournitures scolaires 2021
Participa° financière ddée aux communes dont les enfants fréquentes les écoles de LFB
Market place
Réduction ESCAL
Virements et augmentations de crédits
Autorisation anticipée
Versement de subvention par anticipation CCAS OMSL LA SCENE FERTOISE
Signature d’une conven° pour le versement d’une sub. à l’Asso. QNSCNT
Frais de fonctionnement SSIAD, CCAS
Vote des tarifs municipaux 2021
Vente d’herbe et location de parcelles pour 2021
Cession des bâtiments économiques CCHS-Remboursement des frais
Conseil Municipal du 4 novembre 2020
Renouvellement Convention CNAM
Convention d’utilisation du stand de tir – Gendarmerie
Convention avec le Lycée Robert Garnier de LFB concernant le CMS
Fixation des conditions d’utilisation d’outils informatiques pour les élus fertois
Lancement d’une procédure de Marché Public – selectionner AMO – réhabilitation ESCAL
Convention du fonds de relance territoriale avec le département de la Sarthe
Cession d’un véhicule, propriété de la ville à un particulier
Convention de partenariat pour le développement de services numériques en bibliothèque
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement de la licence BERGER LEVRAULT
Convention de mise à disposition d’un agent auprès du Perche Sarthois
Avenant avec la société ARTELIA – Schéma Directeur d’Assainissement et eaux pluviales
Subvention -Le Rendez-Vous- au titre de l’appel à initiatives locales en prévention santé
Acte de candidature – Petites villes de demain
Virements et augmentations de crédits
Tarifs Eau et Assainissement 2021
Transfert de biens matériels de la Ville LFB au SIVU PSSV
Ajout d’un tarif pour la location d’une salle sportive
Taxe des Ordures Ménagères auprès des locataires de la commune
Admission en non-valeur
Adoption d’une délibération rectificative sur la cession de parcelle (ELIOPACK)
Adoption d’une délibération rectificative sur le prix de vente au 47rue Robert Surmont
Adoption d’une délibération rectificative rétrocession Frileuse Fontaine Meignannerie
Conseil Municipal du 9 septembre 2020
Actualisation demande de subvention FONDS DE CONCOURS rues Courtois Delibes CCHS
Actualisation demande de subvention FONDS LEADER liaisons douces rues Courtois Delibes
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Assainist. collectif 2019
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Eau 2019
Autorisation d’ouverture dominicale
Avenant convention subvention VSF
Avis sur le projet AVAP
Cession de parcelles Parc d’activité des Ajeux – Eliopak
Créance éteinte
Demande de subvention auprès du CD – Schéma Départemental Enseignement Artistique
Demande de subvention auprès Région Aménagement Rues Courtois-Delibes
Demande fonds de concours auprès de la CCHS – Cage de lancers Athlé et Praticable Gym
Désignation d’un correspondant défense
Majoration d’indemnités de fonctions
Modification du tableau des effectifs
Participation de la ville à l’effacement des réseaux aériens tél et élec – rue J Courtois
Participation de la ville à l’effacement des réseaux aériens tél et élec – rue L Delibes
Redevance d’occupation du domaine public GRDF
Régime Indemnitaire
RIFSEEP
RNVT Convention CCHS Urbanisme
Servitudes dans le cadre cession maison 15 rue de Châteaudun
Sub° Leader action n°3 soutien restau° du patrimoine public touristique- Eglise ND – Baies
Subvention CD Notre Dame des Marais – Statue du lanterneau
Tableau des effectifs
Virements et augmentations de crédits
Conseil Municipal du 17 juin 2020
Commissions municipales
Convention d’accompagnement de la ville par le CAUE
Election de la Commission de la CAO
Election de la Commission spéciale Délégation Service EP
Election de la Commission spéciale Délégation Service Public Assainissement
Election des représentants au conseil du CCAS
INFORMATION SUR LE CM ET SCE
KLEE – ROSTAND Subven° LEADER normes électriques – améliora° thermique – ddes de subven°
Prime COVID
Régime Indemnitaire des Elus
Représentation à la CCID
Représentation à la CDAC
Représentation à la Commission Locale de l’Eau
Représentation à la Commission Paritaire SD Assainissement
Représentation à la Commission Paritaire SDA Eau Potable
Représentation au Comité de Centre des Sapeurs Pompiers
Représentation au CNAS
Représentation au Comité de Jumelage
Représentation au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail
Représentation au Comité Local de Sécurité Prévention de la Délinquance
Représentation au Comité Technique
Représentation au Conseil de Surveillance de l’Hôpital
Représentation au Conservatoire Espace Naturel des Ajeux
Représentation Conseil Lycée
Représentation Conseil à la SEM La Fertoise
Représentation Conseil à l’OMSL
Représentation Conseil Asso Riverains Vive Parence
Représentation Conseil au Syndicat Mixte Sarthe Stationnement Gens du Voyage
Représentation Conseil aux Ecoles Elementaires
Représentation Conseil aux Ecoles Maternelles
Représentation Conseil Collège
Représentation Conseil La Scène Fertoise
Restaurant enfants – Avenant convention
Sarthe Habitat -Convention mise à disposition des locaux administratifs 11 rue Viet
Servitudes dans le cadre cession maison 15 rue de Châteaudun
Signature d’une convention groupement de commande Assurances
Subvention LEADER Notre Dame des Marais – Statue du lanterneau
Subvention VSF Football
Tableau des Effectifs
Conseil Municipal du 27 mai 2020
Désignation des membres du SIVU SANTE PSSV
Emprunt
Signature de la convention d’encaissement entre LFB et le SIVU SANTE PSSV
SIVU SANTE PSSV – Avance de trésorerie
Conseil Municipal du 25 mai 2020
Délégations CM
Désignation nbre Adjoints
INFORMATION SUR LE CM ET SCE
PV installation CM et élection du Maire
Conseil Municipal du 04 mars 2020
AC-Actualisation des indices saisonniers
DE-Activité accessoire
DE-Affectation resultat 2019-Assainissement
DE-Affectation resultat 2019-Eau
DE-Affectation resultat 2019-Ville
DE-Approbation du plan de formation
DE-Avenant Délégation Service Public-Fourrière automobiles
DE-BP 2020-Assainissement
DE-BP 2020-Eau
DE-BP 2020-Ville
DE-CA 2019-Assainissement
DE-CA 2019-Eau
DE-CA 2019-Ville
DE-Chèques cadeaux aux médaillés et retraités du personnel municipal
DE-Compte de Gestion 2019
DE-Contrat asso ecoles
DE-Convention Amicale du Personnel
DE-Convention mise à disposition d’un agent auprès de la Scène Fertoise
DE-Convention OMSL
DE-Convention VSF
DE-Demande de subvention – Pôle Prévention
DE-FIPD 2020 Demande de subvention caméra pour la PM
DE-Fonds de concours CCHS 2020 – Léo Delibes-Jean Courtois
DE-Groupement de Commande Ville – CCHS acquisition tablettes
DE-Loi du 27.12.19 engagement vie locale et à la proximité de l’action publique
DE-Mise à disposition services auprès SIVU
DE-Rétrocession de voiries
DE-Signature d’une convention Ville – SIVU
DE-Sub° Leader action n°3 soutien aux projets de restau° du patrimoine pour public touristique
DE-Subvention Leader action n°12 liaison douce – L. Delibes-J. Courtois
DE-Subvention Multi-Accueil Les Bouts d’Choux
DE-Subventions Societes
DE-Tableau des Effectifs
DE-Vote des taux – Impots locaux 2020
Conseil Municipal du 03 février 2020
Activité accessoire
Autorisation de reprise de CET par la CCHS
Contrat de services Serveurs et Infrastructues JP Software
Convention de partenariat avec la trésorerie de LFB pour le suivi de l’actif comptable
Convention de partenariat pour le développement de services numériques en bibliothèque
Convention de partenariat ENS Ajeux
DOB 2020
Réctification délib – Echanges et cessions de terrains – Rue de la Calaisière
Tableau des Effectifs