Conseil municipal du 16 décembre 2025
liste des délibérations
1-1 approbation du procès verbal du conseil municipal
1-2 information sur les décisions
1-3 validation du règlement intérieur de l’espace Artemis
2-1 renouvellement de la convention avec les MFR
2-2 signature d’une convention de servitude de passage M Fourmeaux
2-3 renouvellement de la convention supervision de vidéoprotection
3-1 crédit d impôt assiette des frais de garde des enfants de moins de 6ans
3-2 adhésion E Primo
3-3 affectation d’une enveloppe financière à chaque établissement public
4.1 convention de partenariat MEDIABOX
4-2 contrat de service avec l’AFI
4-3 prise en charge des frais de transport d un intervenant à l école Jean Rostand
4-4 convention de partenariat accueil de Tony Galmès
6-1 Vote des tarifs municipaux 2026
6-2 Vente d’herbes et location de parcelles
6-3 remboursement des frais de fonctionnement SSIAD
6-4 versement de subvention par anticipation OMSL CCAS SCENE FETOISE
6-5 versement d’une subvention exceptionnelle au FSE du collège Georges Desnos
6-6 révision AP CP aménagement urbain
6-7 révision AP CP réhabilitation restaurant scolaire
6-8 décision modificative N°3 du budget ville
6-9 Ouverture de crédits d’investissement 2026 par anticipation
7-1 modification du tableau des effectifs
7-2 Renouvellement de conventions de mise à disposition
7-3 signature d’une convention pour le transfert du CET d un agent vers la CCPE
7-4 mise a disposition du personnel d’entretien auprès du PPS
7-5 convention GEMALIS
7-6 convention d’adhésion médecine du travail
7-7 revalorisation rémunération des animateurs de l’accueil de loisirs
Conseil municipal du 4 novembre 2025
Liste des délibérations – 4 novembre 2025
1-1 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 24 septembre 2025
1-2 Information sur les décisions
1-3 Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de communes du Perche Emeraude
2-1 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
2-2 Choix du prestataire DSP assainissement collectif
2-3 Fixation de la contre valeur des redevances de performance pour l’année 2026
2-4 Tarifs assainissement 2026
2-5 Règlement de voirie
2-6 Dénomination de la rue du lotissement de l’argenterie
3-1 Festival du Livre 2026 demande de subvention au conseil départemental de la Sarthe
3-2 Prix Jean Thoreau
3-3 Convention de partenariat Festival du Livre
3-4 Subvention exceptionnelle à l’association Sourions Espérons Positivons
4-1 Passeport du civisme 2026
5-1 Renouvellement convention adhésion mission d’inspection en matière de santé et sécurité au travail
5-2 Instauration d’une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents
5-3 Convention de mandat avec le CDG72 couverture du risque santé
5-4 Renouvellement licence Segilog Berger Levrault
5-5 Modification du tableau des effectifs
6-1 Aménagement urbain – Révision AP/CP
6-2 Décision modificative N°2 du budget ville
6-3 Récupération de la taxe des ordures ménagères auprès d’un locataire de la commune
Conseil municipal du 24 septembre 2025
Liste des délibérations – 24 septembre 2025
1-1 Approbation du procès verbal du conseil municipal
1-2 Information sur les décisions
1-3 Complément apporté à la cartographie des zones d accélération de production des énergies renouvelables
1-4 Cession d un véhicule communale
1-5 Autorisation d’ouverture dominicale commerce de détails
2-1 Avis du conseil municipal sur le schéma départemental relatif à l accueil des gens du voyage
3-1 Renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir avec l UIISC et l EGM16-3
4-1 Révision AP CP réhabilitation restaurant scolaire
4-2 Décision modificative N 1 du budget ville
4-3 Admission en non valeur
4-4 Engagement partenarial entre les services de gestion comptable
4-5 Signature d une convention de mandat avec le pays du perche sarthois
4-6 Vote des tarifs applicables pour la location de l espace ARTEMIS
4-7 Décision modificative N 1 du budget assainissement
5-1 Renouvellement de l’activité accessoire Charlotte CARRE
5-2 Attribution de l indemnité pour travaux dangereux insalubres
5-3 Modification du tableau des effectifs
Conseil municipal du 25 juin 2025
Liste des délibérations – 25 juin 2025
1-1 Approbation du procès verbal du conseil municipal
1-2 Information sur les décisions
1-3 Renouvellement du bail commercial avec la societé AUDILAB
1-4 Validation du nom donné au batiment accueillant le restaurant scolaire
1-5 Adhésion au groupement de commande permanent pour l’optimisation des achats
1-6 Composteurs collectifs signature d’une convention de mise a disposition d’un espace public
2-1 Acquisition de materiels de Sarthe habitat par la ville
2-2 Présentation du rapport annuel 2024 du délégataire
2-3 Demande de fonds de concours 2025 pour les travaux d’accessibilité des abords du lycée robert garnier
2-4 Délégation de service public fourrière autombile choix du délégataire
2-5 Vote de certains tarifs des produits touristiques barques et train
2-6 Redevance d’occupation 2024 GRDF
3-1 VSF NATATION avenant a la convention pluriannuelle d’objectif financière
3-2 VSF NATATION signature d’un avenant a la convention d’excecution financière
3-3 VSF FOOTBALL signature de l’avenant n°1 a la convention pluriannuelle d’objectif financière
3-4 VSF FOOTBALL signature d’une convention d’exécution financière
3-5 Vote de tarifs de l’ecole de vélo pour adultes
3-6 Subvention exceptionelle BOXING CLUB FERTOIS
4-1 Validation du projet educatif de territoire intercommunal
4-2 Recrutement de deux services civiques pour la rentrée 2025
4-3 Renouvellement de l’action café des parents auprès des écoles publiques
4-4 Signature d’un contrat de service volontiare européen
5-1 Demande de fond de concour travaux relatifs au SSI ATHENA
5-2 Acquisition d’une archive municipale d’exception
6-1 Garantie d’emprunt sarthe habitat contrat de pret 173114
6-1(2) Garantie d’emprunt sarthe habitat contrat 171173
6-2 Admission en non valeur
7-1 Indemnité sur le gardiennage de l’église communale
7-2 Modification du tableau des effectifs
7-3 Signature de deux conventions de mise a disposition d’agents de la ville auprès du CCAS
7-4 Création d’une activité accessoire Charlotte CARREc
7-5 Signature d’une convention pour le transfert de deux CET vers la CCPE
Conseil municipal du 3 juin 2025
Liste_délibérations – 3 juin 2025
1-1 Approbation du Procès verbal du 9 avril 2025
1-2 Informations sur les décisions
1-3 Établissement de la liste annuelle des jurés d’assises 2026
2-1 Approbation Règlement Local de Publicité intercommunal
2-2 Convention groupement de commande micropolluants
2-3 Modification Plan de prévention du risque inondation
Conseil municipal du 9 avril 2025
1-1 Approbation du procès verbal du conseil municipal
1-2 Validation du plan communal de sauvegarde
1-3 Validation du protocole de fin de contrat DSP assainissement SAUR
1-4 Élection des membres de la commission d’ouverture des plis DSP
1-5 Signature d’une convention de mandat avec le pays du perche sarthois
1-6 Validation du plan de gestion
1-7 Convention de mise à disposition SIVU PSSV
1-8 Cession d’une propriété communale chemin de la barque
2-1 Revision AP CP aménagement urbain
2-2 Revision AP CP réhabilitation ESCAL
2-3 Révision AP CP réhabilitation restaurant scolaire
2-4 Vote des taux des impots locaux
2-5 Budget primitif ville 2025
2-6 Budget primitif 2025 assainissement
2-7 Délégation accordée au maire pour la fongibilité des crédits en section
2-8 Ouverture d’une ligne de tresorerie
2-9 Validation du fichier de subventions versées
2-10 Admission en non valeur
2-11 Signature d’une convention financière ville ccass
2-12 Information sur la loi du 27 12 2019
2-13 Convention de subvention OMSL VSF CENTRAL AMICAL
3-1 Cession à SH 88 avenue de le république Marcel Pagnol
3-2 Convention de servitude hôtel Saint-Jean 2011 étude Leveque
4-1 Vote du montant versé aux écoles sous contrat
4-2 Vote de la participation demandée aux communes extérieures
5-1 Rapport d’activité scène fertoise
5-2 Convention financière scène fertoise ville
5-3 Acquisition d’une création artistique
6-1 Déploiement de la fibre optique
7-1 Modification du tableau des effectifs
Conseil municipal du 12 mars 2025
1-1 Information sur les décisions prises en vertu des délégations
1-2 Approbation du procès verbal du conseil municipal
2- 1 Présentation du compte de gestion 2024
2-2 Présentation du compte de gestion 2024 – Budget assainissement
2-3 Approbation du compte administratif 2024 – Budget Ville.
2-4 Approbation du compte administratif 2024 – Budget assainissement
2-5 Affectation du résultat de fonctionnement 2024 budget assainissement
2-6-Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – Budget asssainissement
2-7 Débat d’orientation budgetaire
Conseil municipal du 19 février 2025
1.1 Information sur les décisions
1.2 Approbation du PV
1.3 Servitude lotissement le Bignon
1.4 Assainissement collectif choix du mode de gestion
1.5 Conditions de dépot des listes
1.6 Appel à concurrent padel
1.7 Renouvellement convention MAD service commune et SIVU
1.8 Groupement de commande chaudières
1.9 Retrocession de cimetière
1.10 Report fonds de concours 2023 restaurant scolaire
1.11 Report fonds de concours 2023 videoprotection
2.1 Consultation en vue de retenir une maitrise d’oeuvre passerelle au quai d’huisne
2.2 Avenant 1 travaux avenue de la République SIVU Eau
3.1 Renouvellement convention de MAD du VSF TIR avec l’ENIT
4.1 Mediabox
5.1 MAD PM LFB
5.2 Modification du tableau des effectifs
5.3 Astreinte et permanence
6.1 Ouverture de crédits d’investissement 2025