Les délibérations

Les délibérations

Conseil Municipal du 21 novembre  2018

Adap – demande de report de 1 an de l’exécution des travaux de la 1ère tranche
Adap – Mise à jour du listing des sites concernés
Adhésion Fondation Patrimoine 2018
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement collectif 2017
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Eau 2017
Ajustement de l’actif du patrimoine de la ville
Approbation du rapport de de CLECT relatif au transfert de la compétence GEMAPI
Convention Huisne Habitat
Convention de partenariat pour le développement de services numériques en bibliothèque
Développement économique Cession de terrains ZA de la Monge
Développement économique Cession de terrains ZA de L’Eguillon
Indemnité conseils Comptable Publique
Provisions pour créances douteuses
Redevance d’occupation du domaine public GRDF
Renouvellement de mise à disposition d’un agent
Tableau des Effectifs
Tarifs Eau et Asst 2019
Vente d’herbe 2018
Versement d’une subvention
Virements et augmentations de crédits

Conseil Municipal du 26 septembre 2018

Acquisition du bâtiment situé au 1 Rue d’Huisne
Acquisition du bâtiment situé au 3 Rue d’Orléans (ex-Miséricorde)
Acquisition du bâtiment situé au 11 Rue Viet
Agenda d’Accessibilité Programmée – Mise aux normes des Etablissements Recevant du Public (ERP) Fonds de concours 2018
Autorisation d’ouverture dominicale
Cession ex-bâtiment de la perception à Huisne Habitat
Compétence entretien et gestion des zones d’activités économiques – Signature d’une convention de gestion avec la Communauté de commune de l’Huisne Sarthoise
Convention Mise à disposition Police Municipale LFB-CHERRE
Demande de subventions travaux voiries et réseaux à la suite des inondations de Mai-Juin 2018
Développement économique Cession du bât CLEMESSY à la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Développement économique Cession du bât Rue Robert Surmont à la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Développement économique Cession du bât VISTEON à la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Développement économique Cession d’un terrain AB 299 à la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Développement économique Cession d’un terrain D 1050 à la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Développement économique Cession d’un terrain ZD 295 à la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Groupement de commande La Ferté-Bernard-Cherré-Cherreau SANTE – Avenant
Groupement de commande LFB-Cherré-Cherreau schéma directeur nouvelle convention
Liaisons Douces – Fonds de concours 2016, demande de report
Licence professionnelle en communication – Signature d’un contrat d’apprentissage
Mise à disposition d’un agent auprès de la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Quartier Le Gaillon – Modification de la délibération du 30-05-2018
Rapport d’activités SAUR
Réforme Marchés Publics au 1er Octobre 2018 – Mise en ligne des consultations et télétransmissions
Renouvellement Convention CNAM
Renouvellement du contrat d’acquisition de logiciels de prestations de services avec la société BERGER LEVRAULT
Report des transferts automatiques des compétences eau et assainissement collectif
Signature d’un nouveau contrat avec la société BERGER LEVRAULT pour la mise en place du prélèvement à la source
Tableau des Effectifs
Tableau des Effectifs – régime indemnitaire
Tableau des Effectifs praticiens
Travaux cimetière 2018 Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Commune de l’Huisne Sarthoise
Travaux parcelle D 564 (Cherré) Signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS
Versement d’une subvention exceptionnelle
Virements et augmentations de crédits

Conseil Municipal du 27 juin 2018

Admissions en non valeur
CHSCT – Désignation des membres
CT – Désignation des membres
Débat PADD
Dégradation mobilier urbain – Emission titre de recette
Facturation unique – Convention CCAS
Jury d’Assises 2019
Produits touristiques – Tarifs 2019
Projet santé territoire – Avenant à la convention
Refacturation consomation électricité entreprise
Renouvellement convention mise a disposition VSF
Subventions exceptionnelles
Tableau des Effectifs
Tarifs piscine
Tarifs POM Séniors
Virements et augmentations de crédits

Conseil Municipal du 30 mai 2018

Vote des tarifs municipaux – Activités Enfance-jeunesse et sport
Approbation du Schéma Directeur AEP
Cadence d’amortissement – Modification délibération
Contrat engagement éducatif- Actualisation rémunération
Cession de matériels – Microtracteur
Cession de matériels – Tondeuse TORO
Cession de matériels – Tracteur ERGOS
CHSCT – Représentants
Convention de coopération Ville – Huisne Habitat
Création d’un CHSCT commun
CT – Représentants
Développement  éco -Transfert des biens immobiliers
Ecole Marcel Pagnol – Cession à la CCHS
Emploi Accessoire – Mini séjour
ENSA – Dépôt dossier demande de subvention
Immeuble le Clos Rochereau – Modification de l’acquéreur
Produits touristiques – Tarifs et signature convention
Projet Santé Territoire – Création Grpt de cde
Quartier le Gaillon – Cession des terrains
RAMPE – Signature d’une convention avec la CCPSH
SAUR – Avenant n° 3
Schéma Directeur Assainissement – Avenant
SDAEP – Lancement des consultations
Statuts CCPHS – Compétence optionnelle GEMAPI
Statuts CCPHS – Mise à jours compétences événement et manifestation
Subventions exceptionnelles
Tableau des Effectifs – Médical
Tableau des Effectifs
Tarifs Ateliers chant collectif adulte
Virements et augmentations de crédits
Vote des tarifs municipaux – Location salles ESCAL

Conseil Municipal du 21 mars 2018

Affectation resultat 2017-Assainissement
Affectation resultat 2017-Eau
Affectation resultat 2017-Ville
Budget Primitif 2018-Assainissement
Budget Primitif 2018-Eau
Budget Primitif 2018-Ville
Compte administratif 2017-Assainissement
Compte administratif 2017-Eau
Compte administratif 2017-Ville
Compte de Gestion 2017
Contrat asso ecoles
Convention Amicale du Personnel
Convention OMSL
Convention SDIS
Convention VSF
Création d’un Comité Technique commun
CTLIGTRESO
ENSA – Dépôt dossier demande de subvention
Ligne de trésorerie
MI1259
Mise à disposition d’un agent aupres du CCAS
Plan de formation
Produit des amendes de police
Restaurant enfants – Avenant convention
Subvention exceptionnelle
Subventions Societes
Tableau des Effectifs
Taux amélioration thermique -Dépôt dossier demande de subvention LEADER
Taux amélioration thermique -Dépôt dossier demande de subvention CR
Taux amélioration thermique -Dépôt dossier demande de subvention DETR
Vote des tarifs municipaux – Activités Culturelles
Vote des tarifs municipaux – Activités Sport loisirs
Vote des tarifs municipaux – Concessions cimetière (1)
Vote des Taux

Conseil Municipal du 21 février 2018

Actualisation indices saisonniers
Compétence Tourisme – Signature d’un avenant au PV
Convention Caniroute
CPOM – Interventions d’agents municipaux au FL
Ecole de Musique – Evolution des carrières
Eglise ND – Dépôt dossier demande de subvention – CD
Eglise ND – Dépôt dossier demande de subvention – CR
Eglise ND – Dépôt dossier demande de subvention – DRAC
Emploi Accessoire – Mini séjour
Espace Jeunesse – Dépôt dossier demande de subvention
Food-truck – Convention temporaire ODP (1)
Mise à dispo agent auprès St Martin
Présentation débat d’orientation Budgetaire
Renouvellement emploi Accessoire Culture
Rue St Antoine de Rochefort – Désaffectation et déclassement du Domaine Public
Rue Voltaire – Désaffectation et déclassement du Domaine Public (1)
Tableau des Effectifs
Travaux ENEDIS – Signature d’une convention de servitudes – Av Général de Gaulle
Débat d’orientation Budgetaire 2018

Conseil Municipal du 20 décembre 2017

Actualisation rémunération des enseignants artistiques
Approbation du DU
Approbation du montant de l’AC1
Bordereau de voirie
Bourses scolaires 2018
BUFFON – LENOTRE – Cession et acquisitions de parcelles
BUFFON – LENOTRE – Signature d’un avenant à la convention
Cession élévateur
CMSF – Signature d’une convention avec MOVING PEOPLE
Désignation représentant GIP (1)
La Ganèse – Echanges de terrains
Modification statuts CCHS
Ordures ménagères
Remboursement frais de fonctionnement – Copie
RIFSEEP – Complément délib 151216
Schéma Départemental Enseignement Artistique – Convention CD
Schéma Directeur Aménagement Zone de loisirs
Spectacle Jeune public – Convention avec le CD
Subventions par anticipation
Tableau des Effectifs
Virements et augmentations de crédits
Vote des tarifs municipaux – Activités Enfance Jeunesse
Vote des tarifs municipaux – Location services 2017

Conseil Municipal du 17 novembre 2017

Activités Enfance Jeunesse – Avenant à la convention avec le CCAS
Actualisation du régime d’astreinte
Cession Terrain SMPAD
Convention Huisne Habitat
Convention Stand de tir – Cible Sabolienne
Déploiement du réseau de telécommunication – Redevance OP
Dvt des services numériques – Signature d’une convention avec le CD
Echanges de terrains DIC
Echanges de terrains SMPAD (1)
Etude surveillée – Réactualisation du taux de rémunération
Indemnité conseils Comptable Publique
Installations classées – SUP site ex-fci
Installations classées – Surveillance de la qualité des eaux
Le Chêne Vert – Modif Reglemt de copro (1)
Renouvellement emploi Accessoire chant
Tableau des Effectifs
Vente d’herbe 2017
Virements et augmentations de crédits

Conseil Municipal du 27 septembre 2017

Activités Enfance-Jeunesse – Harmonisation des tarifs
Admissions en non valeur
Approbation du rapport de la CLECT
Autorisation d’ouverture dominicale
CMSF – Attribution de l’ISM et ITM
CMSF – Signature d’une convention avec SUP GARCIA
Contrat de prêt HUISNE HABITAT
Contrat Echanges sécurisées SEGILOG
Contrat SEGILOG
Convention CNAM
Convention mise à disposition police municipale LFB-CHERRE
Convention mise à disposition VSF
Destructeur passeport – Demande de subvention
FPU -Abrogation délibérations antérieures
Huisne Habitat – Garantie emprunt
Installation d’un Conseiller Municipal
Rachat d’une barque auprès de l’OT
Redevance GRDF
Remboursement de frais à un particulier
Représentation Conseil Municipal – CDAC
Représentation Conseil Municipal – CNAS
Représentation Conseil Municipal – Conseil d’établissement Robert Garnier
Représentation Conseil de Surveillance
Représentation Groupement de cde
Signature d’un bail commercial avec Audilab
Signature d’une convention avec la SIMIL
Statuts CCHS – Promotion tourisme et manifestations
Tarifs Eau et Assainissement 2018
Taux de voirie et éclairage public
Virements et augmentations de crédits

Conseil Municipal du 03 juillet 2017

Aménagement Route de Cormes – Attribution de fonds de concours
Cession d’une parcelle rue du four à chanvre – Modification délibération du 15 mars 2017
Commission Finances Budget
Création d’un emploi Accessoire Médiathèque
Délégations Conseil municipal
Désignation nombre Adjoints
Election des Adjoints
Espace Jeunesse – Lancement de la consultation
Feuille proclamation
Information sur le Conseil Municipal et services
Modification – Représentation Conseil établissement scolaire Robert Garnier 
Modification – Représentation Conseil établissement scolaire Paul Klee
Modification de la commission de la commission appel d’offre
Modification de la commission spéciale Assainissement
Procès Verbal Election Adjoints
Régime Indemnitaire
Représentation GIP CAP LOISIRS
Représentation SEM LA FERTOISE
Requalification du quartier St Julien – Petit Mail et Grand Mail
Restauration 2 Rue d’Huisne – Signature d’avenants et prolongation des délais
Subvention exceptionnelle
Tableau du Conseil Municipal
Virements et augmentations de crédits

Notre site utilise des cookies afin de nous permettre de réaliser des statistiques de visites. En cliquant sur le bouton "J'accepte" ou en poursuivant la visite vous acceptez l'utilisation de ces cookies

Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails.